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Registre du transport : vérifiez que la société NEOLOG est bien inscrite et possède une ou des licences grâce à nos indicateurs exclusifs.
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Règlementation du transport
Dernière mise à jour le 01/10/2020
NEOLOG, comme l'indique la règlementation du transport, doit être inscrit au registre des transporteurs routiers et avoir des licences pour exploiter chacun de ses véhicules. Retrouvez ci-dessous les différentes licences que le Ministère lui accorde.
Pour rappel : 1 licence communautaire : Droit de faire rouler un véhicule de type poids-lourds (+ 3.5 tonnes)
Questions fréquentes sur les transporteurs
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J'ai obtenu un devis d'un transporteur mais en cherchant je ne le trouve pas sur le « Registre des sociétés », est-ce normal ?
Pour être en droit d'exercer une activité commerciale, toute entreprise française a l'obligation d'être immatriculée au « Registre des Commerces et des Sociétés ».Cette formalité, en général réalisée dès la naissance de la société et du dépôt des statuts géré par les dirigeants, permet à l'entreprise de se voir inscrite au RCS pour obtenir un n° de RCS aussi appelé SIREN. Cette inscription au registre est donc essentielle car il en résulte l'existence légale de la société vis-à-vis de tiers, mais aussi des différentes administrations : sociales, fiscales... Il reste donc important de choisir pour votre projet de transport un transporteur enregistré au RCS pour ne pas être privé de tout droit de recours (car la société n'existe légalement pas) et risqueriez d'être reconnu responsable prénalement auprès des différentesadministrations au titre de travail illégal. Si vous vérifiez la bonne inscription de cette société en direct avec le Greffe du Tribunal de Commerce qui correspond à ce transporteur, renseignez-vous également pour savoir si la société n'a pas fermé ou si certains jugements n'ont pas indiqué de décision dans ce sens.
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Ma société doit organiser le transport de marchandises à partir de Metz pour la ville de Metz, suis-obligé d'opter pour un transporteur originaire de la ville de départ ou bien sur la ville d'arrivée ?
On conseille souvent de confier votre transport à un transporteur issu de votre ville actuelle. Si vos marchandises doivent traverser la France, vous pouvez tout à fait prendre contact avec d'autres transporteurs sur la France entière, qui fonctionnent avec le concept du voyage organisé.
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Au delà de la règlementation liée au domaine du transport routier, les transporteurs de marchandises sont aussi contraints de suivre le code de la route et les contraintes spécifiques imposées aux poids lourds (...)