L'analyse de Verif-transporteurs.com
Le transporteur BS TRANSPORTS répond-il aux exigences légales et règlementaires ? Nos indicateurs sur la droite vous permettent en un coup d'oeil de le vérifier.
- Registre du transport
- Licences de transport
Règlementation du transport
Dernière mise à jour le 13/10/2011
BS TRANSPORTS, au vu de la règlementation, doit être répertorié au registre des transporteurs routiers et détenir des licences pour faire circuler chacun de ses véhicules. Parcourez ci-dessous les différentes licences en sa possession.
Pour rappel : 1 licence communautaire : Droit de faire rouler un véhicule de type poids-lourds (+ 3.5 tonnes)
Questions fréquentes sur les transporteurs
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Je souhaite préparer le transport de marchandises vers l'étranger, qui peut m'aider et s'occuper des formalités de douanes ?
Pour expédier des produits à l'étranger, il ne suffit en effet pas de déclarer la marchandise entrante ou sortante du territoire européen directement auprès des services des douanes, un « commissionnaire en douanes », professionnel immatriculé à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects, maitrise un certain nombre d'aspects et qu'il sera en mesure de réaliser pour vous comme par exemple : formalités de dédouanement, différents régimes douaniers, règlement des différents droits et taxes variées, correspondance directe avec les services de douane.
Une fois sa prestation effectuée il vous fera parvenir une facture qui reprendra non seulement ses honoraires mais aussi les versements qui ont été réalisés au titre des droits et taxes.
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Mon transporteur m'explique qu'il y a certains impératifs dans un convoi exceptionnel, pouvez-vous me donner plus de détails ?
Le volume des objets acheminés par convoi exceptionnel et des limitations de vitesse qu'on leur impose, les convois exceptionnels ont la fâcheuse habitude de créer des ralentissements au sein de la circulation routière. Afin d'éviter de créer des embouteillages aux heures de pointe, les transporteurs essayent donc de circuler si possible en fin de journée. Il leur est également interdit de rouler sur autoroute (sauf si un préfet accepte de leur fournir une dérogation), ni pendant le week-end (sauf en cas de nécessité absolue), ou lorsque les conditions climatiques ne sont pas optimales et la visibilité insuffisante (par temps de brouillard, neige ou verglas).
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