L'analyse de Verif-transporteurs.com
Retrouvez une synthèse complète des aspects règlementaires de la société TSR sur Verif-transporteurs.com.
- Registre du transport
- Licences de transport
Règlementation du transport
Dernière mise à jour le 03/01/2022
TSR doit être listé au registre des transporteurs routiers et détenir des licences pour faire circuler chacun de ses véhicules. Parcourez dans le graphique ci-dessous le nombre de licences en sa possession.
Pour rappel : 1 licence intérieure : Droit d'exploiter un véhicule léger (- 3.5 tonnes)
Questions fréquentes sur les transporteurs
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Ma société doit transporter certaines matières dangereuses, comment est règlementé le transport de ces matières ?
A la différence des marchandises classiques, les matières dangereuses doivent être transportées en suivant une règlementation européenne stricte. Les matières dites « dangereuses » englobent un certain nombre de risques par la diversité des produits transportés. Ce sont pas exemple les gaz, les liquides inflammables, les explosifs, les matières toxiques (tels que les pesticides, désinfectants ou encore colorants), les matières infectieuses comme les déchets médicaux, les matières corrosives (qui attaquent la peau telles que l'acide), les autres matières et objets dangereux (piles, matière dangereuse pour le milieu aquatique, etc.) mais aussi les substances radioactives.
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Pour quel type de produit peut-on organiser un convoi exceptionnel ?
Une entreprise de transport choisi d'effectuer un convoi exceptionnel quand elle doit prendre en charge des objets considérés comme exceptionnel à cause de dimensions extrêmes ou d'une masse bien supérieure à ce qui est prévu dans le code de la route. On retrouvera ainsi dans les convois exceptionnels les machines agricoles de plus de 25 m de long ou 4,50 m de large, les remorques à usage forain transportant les manèges, le matériel de travaux publics, mais aussi tout ce qui ne peut pas être divisé en plusieurs morceaux (transformateurs, pièces d'avions ou de bateaux...).
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