DEBUISELLE DANIEL

Questions fréquentes sur les transporteurs

• Ma société souhaite préparer l'acheminement de plusieurs palettes de produits vers un autre pays, vers qui me tourner pour traiter avec les services de douane ?
  Au-delà de l'aspect uniquement déclaratif de chaque marchandise vouée à sortir de nos frontières auprès de l'administration des douanes, il est en général bon de noter qu'un « commissionnaire en douanes », immatriculé auprès de la DGDDI, connaît précisément chacun de ces procédures spécifiques qu'il prendra en charge pour vous : procédure de dédouanement, régime douanier, versement des droits et taxes, relation avec les services de la douane... A la fin de sa prestation, vous recevrez une facture précisant à la fois ses honoraires et les différentes sommes versées à l'administration des douanes pour les droits et taxes.
• Existe-t-il des horaires et itinéraires à respecter pour un convoi exceptionnel ?
  Du fait des grandes dimensions des pièces transportées, et à cause des limitations de vitesse qu'ils doivent respecter, les convois exceptionnels peuvent souvent occasionner un ralentissement de la circulation. Pour ne pas gêner la circulation aux heures les plus actives, les convois exceptionnels sont le plus souvent programmés en dehors des horaires de bureau. De même, ils ne peuvent circuler sur l'autoroute (sauf dérogation accordée par le préfet), ni le week-end, ou encore en cas d'intempéries comme la neige, le brouillard, le verglas...