L'analyse de Verif-transporteurs.com
Attention l'entreprise LEROSEY SEBASTIEN ne possède actuellement
aucune licence de transport.
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Règlementation du transport
Dernière mise à jour le 11/08/2011
LEROSEY SEBASTIEN, comme l'indique la règlementation du transport, doit être présent au registre des transporteurs routiers et détenir des licences pour faire circuler chacun de ses véhicules. Parcourez dans le graphique ci-dessous les différentes licences en sa possession.
Pour rappel : 1 licence intérieure : Droit d'exploiter un véhicule léger (- 3.5 tonnes)
Questions fréquentes sur les transporteurs
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Dans les semaines à venir, je vais devoir prendre en charge l'expédition de nos produits hors de nos frontières, que me conseillez-vous pour remplir les différentes démarches pour la douane ?
Concernant la douane, après la déclaration de chaque produit qui entre ou sort du pays en prenant contact avec le bureau des douanes concerné, il faut savoir qu'un « commissionnaire en douanes », professionnel immatriculé à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects, est spécialisé dans toutes ces formalités dont il pourra vous décharger comme par exemple : formalités de dédouanement, différents régimes douaniers, règlement des différents droits et taxes variées, correspondance directe avec les services de douane.
Par la suite, vous recevrez sa facture avec ses honoraires, ainsi que les versements qui ont été réalisés au titre des droits et taxes.
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Mon transporteur m'explique qu'il y a certains impératifs dans un convoi exceptionnel, pouvez-vous me donner plus de détails ?
Le volume des objets acheminés par convoi exceptionnel et des limitations de vitesse qu'on leur impose, il est fréquent qu'un convoi exceptionnel ralentisse de manière conséquente la circulation. Afin de provoquer un minimum de ralentissements, ils sont donc principalement effectués le soir ou pendant la nuit. Il leur est également interdit de rouler sur autoroute (sauf si un préfet accepte de leur fournir une dérogation), ni pendant le week-end (sauf en cas de nécessité absolue), ou lorsque les conditions climatiques ne sont pas optimales et la visibilité insuffisante (par temps de brouillard, neige ou verglas).
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