L'analyse de Verif-transporteurs.com
Retrouvez une synthèse complète des aspects règlementaires de la société S L B O sur Verif-transporteurs.com.
- Registre du transport
- Licences de transport
Règlementation du transport
Dernière mise à jour le 04/03/2024
S L B O a l'obligation d'être listé au registre des transporteurs routiers et détenir des licences pour chacun de ses véhicules. Parcourez ci-après la quantité de licences dont il bénéficie.
Pour rappel : 1 licence = le droit de faire circuler un véhicule de transport.
Questions fréquentes sur les transporteurs
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Ma société doit expédier certaines matières dangereuses, comment est règlementé le transport de ces matières ?
Au contraire des marchandises plus classiques, le transport de matières dangereuses est régi par une règlementation stricte. Les matières dites « dangereuses » englobent un certain nombre de risques par la diversité des produits transportés. Vous pouvez donc être amené à transporter au titre de « matières dangereuses » les explosifs, les gaz, les liquides inflammables, les matières toxiques (tels que les pesticides, désinfectants ou encore colorants), les matières infectieuses comme les déchets médicaux, les matières corrosives (qui attaquent la peau telles que l'acide), les autres matières et objets dangereux (piles, matière dangereuse pour le milieu aquatique, etc.) mais aussi les substances radioactives.
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A quelle occasion doit-on mettre en place un convoi exceptionnel ?
Un convoi exceptionnel sert principalement à acheminer par la route des produits à caractère « exceptionnel » de par leurs dimensions ou leur masse, qui dépassent les limites prévues par le code de la route. Vous pourrez donc utiliser des convois exceptionnels pour les machines agricoles de plus de 25 m de long ou 4,50 m de large, les remorques à usage forain transportant les manèges, le matériel de travaux publics, et plus généralement tout ce qui concerne des « charges indivisibles » de grande dimension (pièces d'avion, générateurs électriques, transformateurs...).
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