C.C.M. TRANSPORTS

Questions fréquentes sur les transporteurs

• Ma société souhaite préparer l'expédition de nos produits vers un autre pays, vers qui me tourner pour traiter avec les services de douane ?
  Au-delà de l'aspect uniquement déclaratif de chaque marchandise vouée à sortir de nos frontières auprès de l'administration des douanes, il est en général bon de noter qu'un « commissionnaire en douanes », professionnel immatriculé à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects, connaît précisément chacun de ces procédures spécifiques qu'il prendra en charge pour vous comme par exemple : procédure de dédouanement, régime douanier, versement des droits et taxes, correspondance directe avec les services de douane... Par la suite, vous recevrez une facture précisant à la fois ses honoraires et les versements qui ont été réalisés au titre des droits et taxes.
• J'aimerai organiser un convoi exceptionnel, quelles en sont les contraintes ?
  La taille des objets transportés par convoi exceptionnel et des limitations de vitesse qui leur sont imposées, les convois exceptionnels peuvent souvent occasionner un ralentissement de la circulation. Pour ne pas gêner la circulation aux heures les plus actives, les convois exceptionnels sont le plus souvent programmés en dehors des horaires de bureau. Il leur est également interdit de rouler sur autoroute (sauf si un préfet leur accorde une dérogation), ni pendant le week-end (sauf en cas de nécessité absolue), ou lorsque les conditions climatiques ne sont pas optimales et la visibilité insuffisante (par temps de brouillard, neige ou verglas).